Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVAILLER SANTE La démarche de Santé Durable des entreprises
GIE VAUBAN HUMANIS

Numéro de dépôt :
3626308
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/02/2019
TRAVAILLER SANTE La démarche de Santé Durable des entreprises de VAUBAN HUMANIS

Présentation de la marque TRAVAILLER SANTE La démarche de Santé Durable des entreprises

Déposée le 2 février 2009 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TRAVAILLER SANTE La démarche de Santé Durable des entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 454 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE VAUBAN HUMANIS REPRESENTE PAR DIDIER BONNEAU domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - France.

La marque TRAVAILLER SANTE La démarche de Santé Durable des entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVAILLER SANTE La démarche de Santé Durable des entreprises est expirée depuis le 2 février 2019.

VAUBAN HUMANIS a également déposé les autres marques suivantes : V , humanis Partager c'est grandir , EHPAD-HOSPI Conseil , HUMANIS DEVELOPPEMENT , HUMANIS FINANCES , HUMANIS AUTONOMIE , HUMANIS MUTUELLE , HUMANIS PREVOYANCE , VAUBAN AUTONOMIE , VAUBAN DIRECT


GIE VAUBAN HUMANIS - 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - Array - France - SIREN 487454340


GIE VAUBAN HUMANIS REPRESENTE PAR DIDIER BONNEAU - 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

– assurance. – caisses de retraite. – caisses de prévoyance. – épargne. – mutuelle (opérations d'assurance).

– transmission de données. – par terminaux d'ordinateurs. – notamment via la télématique. – et/ou Internet. – messagerie électronique.