Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOURC'AGE
VAUBAN HUMANIS, G.I.E. sans but lucratif

Numéro de dépôt :
3648789
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/05/2019
SOURC\'AGE de VAUBAN HUMANIS

Présentation de la marque SOURC'AGE

Déposée le 6 mai 2009 par la société VAUBAN HUMANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SOURC'AGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la société VAUBAN HUMANIS domicilié(e) 8 Boulevard Vauban - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 454 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg - 59000 - LILLE - France.

La marque SOURC'AGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURC'AGE arrivera à expiration en date du 6 mai 2019.

VAUBAN HUMANIS a également déposé les autres marques suivantes : V , humanis Partager c'est grandir , EHPAD-HOSPI Conseil , HUMANIS DEVELOPPEMENT , HUMANIS FINANCES , HUMANIS AUTONOMIE , HUMANIS MUTUELLE , HUMANIS PREVOYANCE , VAUBAN AUTONOMIE , VAUBAN DIRECT


VAUBAN HUMANIS, G.I.E. sans but lucratif - 8 Boulevard Vauban - 59000 - LILLE - France - SIREN 487454340


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

Services de loisirs, divertissement et activités sportives, organisation et conduite de colloques et de conférences.

Maisons de retraite pour personnes âgées.

Maisons médicalisées, de repos et de convalescence.