Marque expirée - Marque en non vigueur

SERVALIB
GIE VAUBAN HUMANIS

Numéro de dépôt :
3672962
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/08/2019
SERVALIB de VAUBAN HUMANIS

Présentation de la marque SERVALIB

Déposée le 31 août 2009 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SERVALIB »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - 59024 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 454 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE VAUBAN HUMANIS, REPRESENTE PAR DIDIER BONNEAU domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - LILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVALIB est expirée depuis le 31 août 2019.

VAUBAN HUMANIS a également déposé les autres marques suivantes : EHPAD-HOSPI Conseil , humanis Partager c'est grandir , HUMANIS DEVELOPPEMENT , V , HUMANIS FINANCES , HUMANIS AUTONOMIE , HUMANIS MUTUELLE , HUMANIS PREVOYANCE , VAUBAN DIRECT , VAUBAN AUTONOMIE


GIE VAUBAN HUMANIS - 8 BOULEVARD VAUBAN GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - 59024 - LILLE CEDEX - France - SIREN 487454340


GIE VAUBAN HUMANIS, REPRESENTE PAR DIDIER BONNEAU - 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

– assurance. – caisses de retraite. – caisses de prévoyance. – épargne. – mutuelle (opérations d'assurance).

– transmission de données par terminaux d'ordinateurs, notamment via la télématique et/ou Internet. – messagerie électronique.