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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS
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MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS
GIE VAUBAN HUMANIS GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Numéro de dépôt :
3526288
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/09/2017
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS de VAUBAN HUMANIS

Présentation de la marque MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS

Déposée le 24 septembre 2007 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 454 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE VAUBAN HUMANIS REPRESENTE PAR DIDIER BONNEAU domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS est expirée depuis le 24 septembre 2017.

VAUBAN HUMANIS a également déposé les autres marques suivantes : EHPAD-HOSPI Conseil , humanis Partager c'est grandir , HUMANIS DEVELOPPEMENT , V , HUMANIS FINANCES , HUMANIS AUTONOMIE , HUMANIS MUTUELLE , HUMANIS PREVOYANCE , VAUBAN DIRECT , VAUBAN AUTONOMIE


GIE VAUBAN HUMANIS GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France - SIREN 487454340


GIE VAUBAN HUMANIS REPRESENTE PAR DIDIER BONNEAU - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

– gestion de fichiers informatiques.

– assurance. – caisses de retraite. – caisses de prévoyance. – épargne. – mutuelle (opérations d'assurance).

– transmission de données. – par terminaux d'ordinateurs. – notamment via la télématique. – et/ou Internet. – messagerie électronique.