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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS
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LIBR'AUTONOMIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBR'AUTONOMIE
GIE VAUBAN HUMANIS

Numéro de dépôt :
3654051
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/06/2019
LIBR\'AUTONOMIE de VAUBAN HUMANIS

Présentation de la marque LIBR'AUTONOMIE

Déposée le 2 juin 2009 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LIBR'AUTONOMIE »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN (GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE) - 59024 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 454 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE VAUBAN HUMANIS, REPRESENTE PAR DIDIER BONNEAU domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - LILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBR'AUTONOMIE est expirée depuis le 2 juin 2019.

VAUBAN HUMANIS a également déposé les autres marques suivantes : EHPAD-HOSPI Conseil , humanis Partager c'est grandir , HUMANIS DEVELOPPEMENT , V , HUMANIS FINANCES , HUMANIS AUTONOMIE , HUMANIS MUTUELLE , HUMANIS PREVOYANCE , VAUBAN DIRECT , VAUBAN AUTONOMIE


GIE VAUBAN HUMANIS - 8 BOULEVARD VAUBAN (GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE) - 59024 - LILLE CEDEX - France - SIREN 487454340


GIE VAUBAN HUMANIS, REPRESENTE PAR DIDIER BONNEAU - 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

– assurance. – caisses de retraite. – caisses de prévoyance. – épargne. – mutuelle (opérations d'assurance).

– transmission de données par terminaux d'ordinateurs, notamment via la télématique et/ou Internet. – messagerie électronique.