Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUMANIS SANTE
VAUBAN HUMANIS, GIE

Numéro de dépôt :
3715092
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/02/2020
HUMANIS SANTE de VAUBAN HUMANIS

Présentation de la marque HUMANIS SANTE

Déposée le 22 février 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « HUMANIS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS domicilié(e) 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 454 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUBAN HUMANIS, Représenté par Didier BONNEAU domicilié(e) 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France.

La marque HUMANIS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMANIS SANTE arrivera à expiration en date du 22 février 2020.

VAUBAN HUMANIS a également déposé les autres marques suivantes : V , humanis Partager c'est grandir , EHPAD-HOSPI Conseil , HUMANIS DEVELOPPEMENT , HUMANIS FINANCES , HUMANIS AUTONOMIE , HUMANIS MUTUELLE , HUMANIS PREVOYANCE , VAUBAN AUTONOMIE , VAUBAN DIRECT


VAUBAN HUMANIS, GIE - 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France - SIREN 487454340


VAUBAN HUMANIS, Représenté par Didier BONNEAU - 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

Services d'assurance et de réassurance. Caisses de prévoyance et de retraite. Mutuelle (opérations d'assurance). Epargne. Courtage en assurances. Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles ;

Transmission de données par terminaux d'ordinateurs notamment via la télématique et-ou Internet. Messagerie électronique.