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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Vauban Humanis
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EHPAD-HOSPI Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EHPAD-HOSPI Conseil
Vauban Humanis, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3793582
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
EHPAD-HOSPI Conseil de Vauban Humanis

Présentation de la marque EHPAD-HOSPI Conseil

Déposée le 27 décembre 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Vauban Humanis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EHPAD-HOSPI Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Vauban Humanis domicilié(e) 8 Boulevard Vauban - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 454 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vauban Humanis domicilié(e) 8 Boulevard Vauban - 59000 - LILLE - France.

La marque EHPAD-HOSPI Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EHPAD-HOSPI Conseil est expirée depuis le 27 décembre 2020.

Vauban Humanis a également déposé les autres marques suivantes : EHPAD-HOSPI Conseil , humanis Partager c'est grandir , HUMANIS DEVELOPPEMENT , V , HUMANIS FINANCES , HUMANIS AUTONOMIE , HUMANIS MUTUELLE , HUMANIS PREVOYANCE , VAUBAN DIRECT , VAUBAN AUTONOMIE


Vauban Humanis, Groupement d'intérêt économique - 8 Boulevard Vauban - 59000 - LILLE - France - SIREN 487454340


Vauban Humanis - 8 Boulevard Vauban - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

Inscription le 22 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766873 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

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