Marque enregistrée - Marque en vigueur

EHPAD-HOSPI Conseil
Vauban Humanis, Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
3774285
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/10/2020
EHPAD-HOSPI Conseil de Vauban Humanis

Présentation de la marque EHPAD-HOSPI Conseil

Déposée le 14 octobre 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Vauban Humanis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « EHPAD-HOSPI Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Vauban Humanis domicilié(e) 8 Boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 454 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vauban Humanis domicilié(e) 8 Boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France.

La marque EHPAD-HOSPI Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EHPAD-HOSPI Conseil arrivera à expiration en date du 14 octobre 2020.

Vauban Humanis a également déposé les autres marques suivantes : V , humanis Partager c'est grandir , HUMANIS DEVELOPPEMENT , HUMANIS FINANCES , HUMANIS AUTONOMIE , HUMANIS MUTUELLE , HUMANIS PREVOYANCE , VAUBAN AUTONOMIE , VAUBAN DIRECT , TRAVAILLER SANTE La démarche de Santé Durable des entreprises


Vauban Humanis, Groupement d'Intérêt Economique - 8 Boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France - SIREN 487454340


Vauban Humanis - 8 Boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

Services d'assurance et de réassurance. Caisses de prévoyance et de retraite mutuelle (opérations d'assurance). Epargne. Courtage en assurances. Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Expertise immobilère. Gérance d'immeubles ;

Transmission de donnée par terminaux d'ordinateurs notamment via la télématique etou Internet. Messagerie électronique ;

Maisons de retraite pour personnes âgées.