ASSURANCE HABITATION VAUBAN HUMANIS
Présentation de la marque ASSURANCE HABITATION VAUBAN HUMANIS
Déposée le 10 décembre 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VAUBAN HUMANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ASSURANCE HABITATION VAUBAN HUMANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSURANCE HABITATION VAUBAN HUMANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCE HABITATION VAUBAN HUMANIS est expirée depuis le 10 décembre 2020.
VAUBAN HUMANIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19
Inscription le 22 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766873 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22