Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAUBAN DECES ACCIDENTEL
VAUBAN HUMANIS CONSEIL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3300808
Date de dépôt :
01/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/07/2024
VAUBAN DECES ACCIDENTEL de VAUBAN HUMANIS CONSEIL

Présentation de la marque VAUBAN DECES ACCIDENTEL

Déposée le 1 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAUBAN HUMANIS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VAUBAN DECES ACCIDENTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAUBAN HUMANIS CONSEIL domicilié(e) 139/147 Rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 543 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIE HUMANIS FONCTIONS GROUPE, DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, Rémi DZIALAK domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN - 59000 - LILLE - France.

La marque VAUBAN DECES ACCIDENTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAUBAN DECES ACCIDENTEL est expirée depuis le 1 juillet 2024.

VAUBAN HUMANIS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : VAUBAN FINANCES , PERFORMANCE RETRAITE , VAUBAN ASSURANCES , VAUBAN PROTECTION TNS , VAUBAN COURTAGE , VAUBAN EPARGNE


VAUBAN HUMANIS CONSEIL, Société à responsabilité limitée - 139/147 Rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 487543803


GIE HUMANIS FONCTIONS GROUPE, DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, Rémi DZIALAK - 8 BOULEVARD VAUBAN - 59000 - LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542316 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567620 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-09-16

– assurance. – caisses de retraite. – caisses de prévoyance. – épargne. – mutuelle (opérations d'assurance). – transmission de données par terminaux d'ordinateurs, notamment via la télématique et/ou Internet. – messagerie électronique.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.