Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Clapiers
Mme VAU MICHEL AUDREY

Numéro de dépôt :
4274354
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2026
Château Clapiers de VAU MICHEL AUDREY

Présentation de la marque Château Clapiers

Déposée le 24 mai 2016 par madame VAU MICHEL AUDREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Clapiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est madame VAU MICHEL AUDREY domicilié(e) ROUTE DE RIANS RD3, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea les domaines de provence, Mme VAU MICHEL AUDREY domicilié(e) ROUTE DE RIANS RD3, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France.

La marque Château Clapiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Clapiers arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

VAU MICHEL AUDREY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CADRIX


Mme VAU MICHEL AUDREY - ROUTE DE RIANS RD3, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France


scea les domaines de provence, Mme VAU MICHEL AUDREY - ROUTE DE RIANS RD3, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Vins d'appellation d'origine protégée.