Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBIS
VAU Jacques

Numéro de dépôt :
1022486
Date de dépôt :
11/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REBIS

Déposée le 11 juillet 1977 par VAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAU Jacques, domicilié(e) Résidence des Chênes 59 avenue de la Source NOGENT-SUR-MARNE (Val de Marne). - France.

La marque REBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque REBIS est expirée depuis le 11 juillet 1987.


VAU Jacques - Résidence des Chênes 59 avenue de la Source NOGENT-SUR-MARNE (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques et de régime, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, biscottes, gâteaux, pains d'épices, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.