Déposée le 27 août 2002 par VATOVEC Michel et VATOVEC Audrey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « CREATIV GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Les déposants sont VATOVEC Michel domicilié(e) 102 chemin de méjean,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France et VATOVEC Audrey domicilié(e) 102 chemin de méjean,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VATOVEC Michel domicilié(e) 102 chemin de méjean,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France.
La marque CREATIV GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIV GLASS est expirée depuis le 27 août 2012.
VATOVEC Michel - 102 chemin de méjean,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France
VATOVEC Audrey - 102 chemin de méjean,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France
Monsieur VATOVEC Michel - 102 chemin de méjean,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368356 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Cristaux, verre émaillé, faïence, fibres de silice vitrifiée non à usage textile, figurines en porcelaine ou verre, flacons, opales, plats, poteries, vases, verre peint, verre mi-ouvré, (pas pour la construction) récipients en verres, verres à boire. Ameublement, appliques murales décoratives, fauteuils, meubles, miroirs, perles pour la décoration, plateaux de tables. Argenterie, objets d'art en métaux précieux et leurs alliages, bijouterie, horlogerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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