Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BREIZ NORWAY
Numéro de dépôt :
955177
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BREIZ NORWAY
Déposée le 10 mai 1976 par monsieur Vatinel (Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BREIZ NORWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BREIZ NORWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BREIZ NORWAY est expirée depuis le 10 mai 1986.
Vatinel (Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514