Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL VATINE
VATINE Paul

Numéro de dépôt :
96652338
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque PAUL VATINE

Déposée le 22 novembre 1996 par VATINE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL VATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est VATINE Paul, domicilié(e) 14 RUE DE GENIET, 22410 ST QUAY PORTRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VATINE Paul - France.

La marque PAUL VATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL VATINE est expirée depuis le 22 novembre 2006.


VATINE Paul - 14 RUE DE GENIET, 22410 ST QUAY PORTRIEUX - France


VATINE Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Tissus et produits textiles à savoir linge de bain et de toilette, linge de maison dont de lit, de table, et couvertures de lit, de table et de voyage. Vêtements, chaussures et chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].