Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNA SCOTT
VATIN épouse TERNICK Catherine, Yvonne, Justine

Numéro de dépôt :
1695613
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
18/09/2001
ANNA SCOTT de VATIN épouse TERNICK Catherine

Présentation de la marque ANNA SCOTT

Déposée le 18 septembre 1991 par VATIN épouse TERNICK Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ANNA SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VATIN épouse TERNICK Catherine, Yvonne, Justine, domicilié(e) Demeurant 2 rue de l'Eglise à ISQUES, 62360 PONT DE BRIQUES - France.

La marque ANNA SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNA SCOTT est expirée depuis le 18 septembre 2001.


VATIN épouse TERNICK Catherine, Yvonne, Justine - Demeurant 2 rue de l'Eglise à ISQUES, 62360 PONT DE BRIQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Vêtements, chaussures