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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VATELIS
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EQUILICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUILICE
VATELIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3337370
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015
EQUILICE de VATELIS

Présentation de la marque EQUILICE

Déposée le 20 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VATELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUILICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VATELIS domicilié(e) Tro Guic,29650 GUERLESQUIN - 29650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 219 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France.

La marque EQUILICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUILICE est expirée depuis le 20 janvier 2015.


VATELIS Société par actions simplifiée - Tro Guic,29650 GUERLESQUIN - 29650 - France - SIREN 444219208


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494672 - Publication au BOPI 2009-04-01

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 13 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507987 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.