VATEL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92445930
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2022
Présentation de la marque VATEL
Déposée le 14 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VATEL DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VATEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8, rue Duhamel - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 095 335 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque VATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VATEL est expirée depuis le 14 décembre 2022.
VATEL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : V VATEL , V
VATEL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 8, rue Duhamel - 69002 - LYON - France - SIREN 394095335
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227566 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 25 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162309 - Publication au BOPI 1993-08-25
Inscription le 18 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452671 - Publication au BOPI 2007-04-18
Inscription le 2 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172048 - Publication au BOPI 1994-05-02
Inscription le 19 septembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°354632 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 19 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354633 - Publication au BOPI 2002-09-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Inscription le 15 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°538261 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-15
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512503 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); journaux, brochures, publications.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); assiettes non en métaux précieux; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; serviettes de table, nappes (non en papier), toiles à fromages.Vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, toques.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures. compotes; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, instruction; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires; pensionnat; planification de réceptions (divertissement); publication de livres.Restauration (alimentation), services hôteliers; cantines; services de maîtres de maison
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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