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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VATEL DEVELOPPEMENT
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V VATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V VATEL
VATEL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3972935
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2023
V VATEL de VATEL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque V VATEL

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VATEL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V VATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VATEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8 rue Duhamel - 69002 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 095 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque V VATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VATEL est expirée depuis le 7 janvier 2023.

VATEL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : V , VATEL


VATEL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 8 rue Duhamel - 69002 - Lyon - France - SIREN 394095335


Cabinet LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Bulletins d'information ; journaux, livres, manuels, prospectus, publications, revues ; Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Services d'enseignement et de formation ; enseignement et cours par correspondance ; éducation ; services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires ; Divertissement ; services de planification de réceptions [divertissement] ; services d'informations et de conseils en matière de formation et d'enseignement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteur ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; cantines ; services de maîtres de maison (services de cuisine, services de maître d'hôtel) ; services d'informations et de conseils en matière de restauration et d'hôtellerie.