Déposée le 21 juin 2004 par VATÉ – PIERRE – FRANÇOIS – GABRIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L L'ESCAMOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est VATÉ – PIERRE – FRANÇOIS – GABRIEL domicilié(e) BP n° 9,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VATÉ PIERRE domicilié(e) BP n° 9,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France.
La marque L L'ESCAMOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L L'ESCAMOTEUR est expirée depuis le 21 juin 2014.
VATÉ – PIERRE – FRANÇOIS – GABRIEL - BP n° 9,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France
VATÉ PIERRE - BP n° 9,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France
Inscription le 2 juin 2005 - Rejet partiel n°413061 - Publication au BOPI 2005-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Appareils de chauffage. Appareils sanitaires et de climatisation. Appareils d'éclairage. Organisation d'expositions pour implantations commerciales relations publiques. Recherche et développement de nouveaux produits.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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