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Marques déposées par VATAN-FOUCAULT ANNE
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CLOS LA NÉORE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS LA NÉORE
VATAN-FOUCAULT ANNE

Numéro de dépôt :
3631555
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2029
CLOS LA NÉORE de VATAN-FOUCAULT ANNE

Présentation de la marque CLOS LA NÉORE

Déposée le 20 février 2009 par VATAN-FOUCAULT ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS LA NÉORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est VATAN-FOUCAULT ANNE domicilié(e) Lieu-dit CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANNE VATAN-FOUCAULT domicilié(e) CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France.

La marque CLOS LA NÉORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LA NÉORE arrivera à expiration en date du 20 février 2029.


VATAN-FOUCAULT ANNE - Lieu-dit CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France


ANNE VATAN-FOUCAULT - CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 20 février 2019 n°2707065 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-02-20

Vins d'appelation d'origine contrôlée.