Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VATAN Arielle et VATAN ANDRE ET ENFANTS
/
LA RONCIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RONCIÈRE
VATAN Arielle et VATAN ANDRE ET ENFANTS

Numéro de dépôt :
3059651
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque LA RONCIÈRE

Déposée le 17 octobre 2000 par la société VATAN Arielle et VATAN ANDRE ET ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA RONCIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société VATAN Arielle et VATAN ANDRE ET ENFANTS domicilié(e) CHAUDOUX, 18300 VERDIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 025 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VATAN ARIELLE - France.

La marque LA RONCIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONCIÈRE est expirée depuis le 17 octobre 2010.


VATAN Arielle et VATAN ANDRE ET ENFANTS - CHAUDOUX, 18300 VERDIGNY - France - SIREN 391025798


VATAN ARIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Vins.