Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEMENCE & ANTONIN
VASTHOLDING

Numéro de dépôt :
4653194
Date de dépôt :
03/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2030
CLEMENCE & ANTONIN de VASTHOLDING

Présentation de la marque CLEMENCE & ANTONIN

Déposée par voie électronique le 3 juin 2020 par VASTHOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEMENCE & ANTONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est VASTHOLDING domicilié(e) 15 ROUTE DE MONTAMISE - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque CLEMENCE & ANTONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENCE & ANTONIN arrivera à expiration en date du 3 juin 2030.


VASTHOLDING - 15 ROUTE DE MONTAMISE - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pâtisserie, confiserie ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, malt ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de confiserie, de produits multimédias, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, de jeux et jouets, de produits d'hygiène, de produits ménagers, de produits d'entretien et de nettoyage ; services d'approvisionnement de produits alimentaires pour des tiers [achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises], gestion et traitement administratifs de commandes de produits alimentaires, présentation de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de fruits et légumes, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de distributeurs automatiques ; publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale, conseils et consultations pour la direction des affaires commerciales, gestion administrative de services de restauration publique et collective, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes (pour des tiers), gestion commerciale pour le compte d'entreprises industrielles et commerciales de leur approvisionnement en fournitures de bureau ; gérance administrative de lieux d'expositions ; servcies d’assistance commerciale pour l’établissement et l’exploitation de franchises, conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises ;

Services d'approvisionnement (livraison) ; restauration (alimentation) avec livraison ; livraison de plats cuisinés, de plats pré-assemblés, de produits alimentaires, de boissons et de vaisselle ; transport, notamment accompagnement de passagers, accompagnement de voyageurs, transport de personnes en ambulance, en fauteuil roulant, en brancard, transport de personnes en automobile ; affranchissement du courrier ; services d'expédition ; distribution de courrier ; services de coursiers ; livraison de colis, distribution de colis ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie [courrier ou marchandises] ; informations en matière de transport ; information en matière d'entreposage ; conditionnement de produits ; stockage de marchandises ; dépôt de marchandises ; distribution [livraison] de produits ; emballage de produits ; entreposage et emballage de marchandises ; entreposage de produits alimentaires, location d'entrepôts et de réfrigérateurs ;

Recherches de nouveaux produits pour le compte de tiers en matière de restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires ; informations, consultations, conseils en matière d'hygiène et de sécurité dans le domaine de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires ; recherches, y compris analyses informatiques en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires ; études de projets techniques pour l'installation de cuisines ; conseils, consultations dans le domaine informatique, programmation informatique, location d'ordinateurs et de matériel informatique ; décoration intérieure ;

Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; location de constructions transportables ; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; location de salles de réunion, de tentes ; location d'équipements de cuisine ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation) ; services hôteliers ; hôtels, motels et campings ; réservations d'hôtels ; maisons de vacances ; services de camps de vacances [hébergement] ; maisons de retraite et résidences pour personnes âgées ; crèches d'enfants.