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Marques déposées par monsieur vastel cyrille
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SMILE BOX OFFREZ MAURICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMILE BOX OFFREZ MAURICE
M. vastel cyrille

Numéro de dépôt :
4237754
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2026
SMILE BOX OFFREZ MAURICE de vastel cyrille

Présentation de la marque SMILE BOX OFFREZ MAURICE

Déposée le 4 janvier 2016 par monsieur vastel cyrille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMILE BOX OFFREZ MAURICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur vastel cyrille domicilié(e) 10 rue Gibert des Molières - 97400 - SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vastel cyrille domicilié(e) 10 rue Gibert des Molières - 97400 - SAINT DENIS - France.

La marque SMILE BOX OFFREZ MAURICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILE BOX OFFREZ MAURICE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.


M. vastel cyrille - 10 rue Gibert des Molières - 97400 - SAINT DENIS - France


M. vastel cyrille - 10 rue Gibert des Molières - 97400 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 24 octobre 2016 - Rejet partiel n°687775 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-24

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.