Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VASSOUT FRUITS E.A.R.L
/
VASSOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VASSOUT
VASSOUT FRUITS E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3260970
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013
VASSOUT de VASSOUT FRUITS E.A.R.L

Présentation de la marque VASSOUT

Déposée le 4 décembre 2003 par la société VASSOUT FRUITS E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VASSOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la société VASSOUT FRUITS E.A.R.L domicilié(e) CHEMIN DU B&Elig;UF COURONNE,78950 GAMBAIS - 78950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 585 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSOUT ROGER domicilié(e) CHEMIN DU B&Elig;UF COURONNE,78950 GAMBAIS - 78950 - France.

La marque VASSOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASSOUT est expirée depuis le 4 décembre 2013.


VASSOUT FRUITS E.A.R.L. - CHEMIN DU B&Elig;UF COURONNE,78950 GAMBAIS - 78950 - France - SIREN 392585386


VASSOUT ROGER - CHEMIN DU B&Elig;UF COURONNE,78950 GAMBAIS - 78950 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Pommes. Poires.