Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GALET
Numéro de dépôt :
1637876
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2000
Présentation de la marque LE GALET
Déposée le 4 avril 1990 par VASSOT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE GALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GALET est expirée depuis le 4 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24