Déposée le 29 mars 2006 par VASSORT PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Smartfret »
Le déposant est VASSORT PATRICK domicilié(e) 19 rue Molitor,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSORT PATRICK domicilié(e) 19 rue Molitor,75016 PARIS - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VASSORT PATRICK - 19 rue Molitor,75016 PARIS - 75016 - France
VASSORT PATRICK - 19 rue Molitor,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583704 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, appareils pour l'enregistrement, supports d'enregistrement magnetiques disques optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mecanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage medicale ; cartes à memoire ou à microprocesseur.
Télécommunications, informations en matière de télécommunications communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Localisation d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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