Déposée le 29 septembre 2010 par VASSORT PATRICK et DEVAUX FRANKLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMARTCRUISING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Les déposants sont VASSORT PATRICK domicilié(e) 19 MOLITOR - 75016 - PARIS - France et DEVAUX FRANKLIN domicilié(e) 23 route de Dijon - 21370 - PRENOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSORT PATRICK domicilié(e) 19 MOLITOR - 75016 - PARIS - France.
La marque SMARTCRUISING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VASSORT PATRICK - 19 MOLITOR - 75016 - PARIS - France
DEVAUX FRANKLIN - 23 route de Dijon - 21370 - PRENOIS - France
VASSORT PATRICK - 19 MOLITOR - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557894 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14
Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583704 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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