Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Sky
M. VASSORT Patrick
M. DEVAUX Franklin

Numéro de dépôt :
3899428
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Sky de VASSORT Patrick

Présentation de la marque Sky

Déposée le 22 février 2012 par monsieur VASSORT Patrick et monsieur DEVAUX Franklin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sky »

Les déposants sont monsieur VASSORT Patrick domicilié(e) 19 rue Molitor - 75016 - PARIS - France et monsieur DEVAUX Franklin domicilié(e) 23 route de Dijon - 21370 - PRENOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VASSORT Patrick domicilié(e) 19 rue Molitor - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Sky est expirée depuis le 22 février 2022.

VASSORT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PASSEXPO , CITIZENPASS.COM , ice , Smartfret , smartkey® , SMARTCRUISING


M. VASSORT Patrick - 19 rue Molitor - 75016 - PARIS - France

M. DEVAUX Franklin - 23 route de Dijon - 21370 - PRENOIS - France


M. VASSORT Patrick - 19 rue Molitor - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 3 octobre 2012 - Retrait total n°585590 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.