Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ice
M. vassort patrick
M. devaux franklin

Numéro de dépôt :
3896199
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ice de vassort patrick

Présentation de la marque ice

Déposée le 10 février 2012 par monsieur vassort patrick et monsieur devaux franklin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ice »

Les déposants sont monsieur vassort patrick domicilié(e) 19 Molitor - 75016 - PARIS - France et monsieur devaux franklin domicilié(e) 23 route de Dijon - 21370 - PRENOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vassort patrick domicilié(e) 19 Molitor - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

vassort patrick a également déposé les autres marques suivantes : PASSEXPO , Sky , CITIZENPASS.COM , Smartfret , smartkey® , SMARTCRUISING


M. vassort patrick - 19 Molitor - 75016 - PARIS - France

M. devaux franklin - 23 route de Dijon - 21370 - PRENOIS - France


M. vassort patrick - 19 Molitor - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581735 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Inscription le 25 octobre 2012 - Rejet partiel n°587581 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 25 octobre 2012 - Rejet partiel n°587582 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.