Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITIZENPASS.COM
VASSORT Patrick

Numéro de dépôt :
3153020
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
CITIZENPASS.COM de VASSORT Patrick

Présentation de la marque CITIZENPASS.COM

Déposée le 12 mars 2002 par VASSORT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITIZENPASS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est VASSORT Patrick domicilié(e) 19 rue Molitor - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CITIZENPASS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITIZENPASS.COM est expirée depuis le 12 mars 2022.

VASSORT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PASSEXPO , Sky , ice , Smartfret , smartkey® , SMARTCRUISING


VASSORT Patrick - 19 rue Molitor - 75016 - PARIS - France


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428841 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559840 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2012 n°2494578 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-19

Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583704 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Appareil et instrument scientifique, de pesage, de mesurage et de signalisation pour l'enregistrement, et la transmission d'information pour les ordinateurs ; support d'enregistrement magnétique et électronique. Gestion de fichiers informatiques Communications par terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.