Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROLIFOSS
Monsieur VASSIL Xavier

Numéro de dépôt :
16467
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1992
PROLIFOSS de VASSIL Xavier

Présentation de la marque PROLIFOSS

Déposée le 19 janvier 1982 par monsieur VASSIL Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROLIFOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VASSIL Xavier domicilié(e) 9, av. des peupliers, 91800 BRUNOY. - France.

La marque PROLIFOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROLIFOSS est expirée depuis le 19 janvier 1992.

VASSIL Xavier a également déposé les autres marques suivantes : PROLIBAC


Monsieur VASSIL Xavier - 9, av. des peupliers, 91800 BRUNOY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Produits bactériens et enzymatiques destinés à l'activation des fosses septiques ou d'aisance.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.