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Marques déposées par monsieur Vassia Jérôme
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conduireoupiloter.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

conduireoupiloter.com
M. Vassia Jérôme

Numéro de dépôt :
3885116
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
conduireoupiloter.com de Vassia Jérôme

Présentation de la marque conduireoupiloter.com

Déposée le 28 décembre 2011 par monsieur Vassia Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « conduireoupiloter.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Vassia Jérôme domicilié(e) 3 Chemin de Carrelot - 31120 - GOYRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vassia Jérôme domicilié(e) 3 Chemin de Carrelot - 31120 - GOYRANS - France.

La marque conduireoupiloter.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque conduireoupiloter.com est expirée depuis le 28 décembre 2021.


M. Vassia Jérôme - 3 Chemin de Carrelot - 31120 - GOYRANS - France


M. Vassia Jérôme - 3 Chemin de Carrelot - 31120 - GOYRANS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614553 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Activités culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.