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Marques déposées par VASSEUR
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SCENE D'EXTERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCENE D'EXTERIEUR
VASSEUR, bernard, robert, richard

Numéro de dépôt :
1724552
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001
SCENE D\'EXTERIEUR de VASSEUR

Présentation de la marque SCENE D'EXTERIEUR

Déposée le 16 avril 1991 par VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCENE D'EXTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VASSEUR, bernard, robert, richard, domicilié(e) 23 rue du haut de senlis, 95470 SAINT WITZ - France.

La marque SCENE D'EXTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENE D'EXTERIEUR est expirée depuis le 16 avril 2001.

VASSEUR a également déposé les autres marques suivantes : MICROBE , CD ROMEO , COLORALP , BANQUE DURABLE , PINDER , COIFFURE CHRISTINE , VASSEUR COUVERTURE • ARDOISE • ZINGUERIE , CORPUS CRISIS


VASSEUR, bernard, robert, richard - 23 rue du haut de senlis, 95470 SAINT WITZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Poteries en terre cuite, en faience ou en porcelaine.Mobilier de jardin en bois ou en métal, arbres et fleurs artificiels.Tables avec plateau en pierre de lave émaillée. Tout objet de décoration en terre cuite, bois, porcelaine, faience, verre, fer

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.