Déposée le 28 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VASSEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLORALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VASSEUR domicilié(e) ZAC d'Aléry, Impasse de la Futaie, 74000 CRAN GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 220 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSEUR - France.
La marque COLORALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VASSEUR (SARL) - ZAC d'Aléry, Impasse de la Futaie, 74000 CRAN GEVRIER - France - SIREN 327220521
VASSEUR - France
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397128 - Publication au BOPI 2004-08-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Papiers peints; revêtements de sols
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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