V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis
Présentation de la marque V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis
Déposée le 28 septembre 2010 par vasseur yoann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769787.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis est expirée depuis le 28 septembre 2020.
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 4 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°538636 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06