Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis
vasseur yoann, Agissant pour le compte de la société VASSEUR en cours de formation

Numéro de dépôt :
3769787
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/09/2020
V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis de vasseur yoann

Présentation de la marque V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis

Déposée le 28 septembre 2010 par vasseur yoann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est vasseur yoann, Agissant pour le compte de la société VASSEUR en cours de formation domicilié(e) 2 rue Mac Donald - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vasseur yoann domicilié(e) 2 rue Mac Donald - 59200 - TOURCOING - France.

La marque V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VASSEUR Couverture • Ardoise • Zinguerie • Châssis est expirée depuis le 28 septembre 2020.


vasseur yoann, Agissant pour le compte de la société VASSEUR en cours de formation - 2 rue Mac Donald - 59200 - TOURCOING - France


vasseur yoann - 2 rue Mac Donald - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 4 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°538636 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Installation porte et fenêtre pvc, bois, alu. ; installation volet interieur et extérieur. ; rectification de charpente.