LE SAUCISSON DU CH'TI RECETTE DU TERROIR

Madame VASSEUR Rose
Monsieur VASSEUR Alain
Monsieur VASSEUR Daniel

Présentation de la marque LE SAUCISSON DU CH'TI RECETTE DU TERROIR

Déposée le 24 octobre 1994 par madame VASSEUR Rose, monsieur VASSEUR Alain, monsieur VASSEUR Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAUCISSON DU CH'TI RECETTE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Les déposants sont madame VASSEUR Rose domicilié(e) Grand Chemin d'Arras, 62620 RUITZ - France, monsieur VASSEUR Alain domicilié(e) Grand Chemin d'Arras, 62620 RUITZ - France, monsieur VASSEUR Daniel domicilié(e) Grand Chemin d'Arras, 62620 RUITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs VASSEUR Alain et Daniel Madame VASSEUR Rose - France.

La marque LE SAUCISSON DU CH'TI RECETTE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAUCISSON DU CH'TI RECETTE DU TERROIR est expirée depuis le 24 octobre 2004.

VASSEUR Rose a également déposé les autres marques suivantes : NASCO