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Marques déposées par VASSEUR René
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LES FRUITS DU BOSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS DU BOSC
VASSEUR René

Numéro de dépôt :
1605207
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
28/07/1999
LES FRUITS DU BOSC de VASSEUR René

Présentation de la marque LES FRUITS DU BOSC

Déposée le 28 juillet 1989 par VASSEUR René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LES FRUITS DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VASSEUR René, domicilié(e) Le Somail, 11120 GINESTAS - France.

La marque LES FRUITS DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS DU BOSC est expirée depuis le 28 juillet 1999.

VASSEUR René a également déposé les autres marques suivantes : LES FRUITS DU BOSC


VASSEUR René - Le Somail, 11120 GINESTAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Fruits et légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.