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Marques déposées par VASSEUR René
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LES FRUITS DU BOSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS DU BOSC
VASSEUR René

Numéro de dépôt :
1118690
Date de dépôt :
09/08/1979
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque LES FRUITS DU BOSC

Déposée le 9 août 1979 par VASSEUR René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LES FRUITS DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VASSEUR René domicilié(e) Le Somail 11120 - GINESTAS - France.

La marque LES FRUITS DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES FRUITS DU BOSC est expirée depuis le 9 août 1989.

VASSEUR René a également déposé les autres marques suivantes : LES FRUITS DU BOSC


VASSEUR René - Le Somail 11120 - GINESTAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Fruits et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.