DOMOSTYLE

VASSEUR RAVALEMENT (S.A.)

Présentation de la marque DOMOSTYLE

Déposée le 12 août 1991 par la Société Anonyme (SA) VASSEUR RAVALEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOSTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VASSEUR RAVALEMENT domicilié(e) Z.I. du HAINAULT SEPT SORTS, 77260 LA FERTE-SOUS-JOUARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADDITIV COMMUNICATION - France.

La marque DOMOSTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSTYLE est expirée depuis le 12 août 2001.

VASSEUR RAVALEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DOMOPONCE , DOMOTHERM