DOMOS

VASSEUR RAVALEMENT (S.A)

Présentation de la marque DOMOS

Déposée le 14 mars 1991 par VASSEUR RAVALEMENT (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VASSEUR RAVALEMENT (S.A), domicilié(e) Z.I. du HAINAULT SEPT SORTS, 77260 LA FERTE-SOUS-JOUARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADDITIV COMMUNICATION - France.

La marque DOMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOS est expirée depuis le 14 mars 2001.

VASSEUR RAVALEMENT (S.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSTYLE