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Marques déposées par monsieur VASSEUR Raphaël
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BEWS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEWS
M. VASSEUR Raphaël

Numéro de dépôt :
3147117
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
BEWS de VASSEUR Raphaël

Présentation de la marque BEWS

Déposée le 12 février 2002 par monsieur VASSEUR Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est monsieur VASSEUR Raphaël domicilié(e) 9, avenue VOLTAIRE,95230 Soisy sous Montmorency - 95230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VASSEUR Raphaël domicilié(e) 9, avenue Voltaire,95230 Soisy sous Montmorency - 95230 - France.

La marque BEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEWS est expirée depuis le 12 février 2012.


M. VASSEUR Raphaël - 9, avenue VOLTAIRE,95230 Soisy sous Montmorency - 95230 - France


M. VASSEUR Raphaël - 9, avenue Voltaire,95230 Soisy sous Montmorency - 95230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

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