Déposée le 21 février 2005 par VASSEUR Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ICE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est VASSEUR Pierre domicilié(e) 153 avenue des Bigochets,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK &LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
La marque ICE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VASSEUR Pierre - 153 avenue des Bigochets,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France
MARK &LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426351 - Publication au BOPI 2006-01-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Cosmétiques. Produits pharmaceutiques, cosmétiques à usage pharmaceutique, cosmétiques à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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