Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE SOURCE
VASSEUR Pierre

Numéro de dépôt :
3294704
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2014
ICE SOURCE de VASSEUR Pierre

Présentation de la marque ICE SOURCE

Déposée le 28 mai 2004 par VASSEUR Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est VASSEUR Pierre domicilié(e) 153 avenue Bigochets,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque ICE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE SOURCE est expirée depuis le 28 mai 2014.

VASSEUR Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ICE SOURCE , I SEE BEAUTY , ICYBEAUTY , L Plaisir féminin


VASSEUR Pierre - 153 avenue Bigochets,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France


CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426351 - Publication au BOPI 2006-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Cosmétiques. Produits pharmaceutiques, cosmétiques à usage pharmaceutique, cosmétiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.