Déposée le 22 février 1999 par la société VASSEUR Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAINS DE PARFUMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la société VASSEUR Pierre domicilié(e) 7, Avenue des Bigochets, 78670 VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 656 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSEUR Pierre EUROSPHERE S.A. - France.
La marque GRAINS DE PARFUMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VASSEUR Pierre - 7, Avenue des Bigochets, 78670 VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 401656723
VASSEUR Pierre EUROSPHERE S.A. - France
Inscription le 16 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295555 - Publication au BOPI 2000-02-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Grains pour parfumer. Désodorisant d'ambiance. Désodorisant pour cendriers afin d'éliminer les odeurs de tabac froid.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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