LABEL CARTES
Présentation de la marque LABEL CARTES
Déposée le 7 décembre 1998 par VASSEUR PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL CARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LABEL CARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL CARTES est expirée depuis le 7 décembre 2008.
VASSEUR PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03