Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la carte timbre
Monsieur VASSEUR Philippe

Numéro de dépôt :
98731028
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque la carte timbre

Déposée le 29 avril 1998 par monsieur VASSEUR Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la carte timbre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est monsieur VASSEUR Philippe domicilié(e) 29, Bd de la Serpentine, 94370 SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VASSEUR Philippe - France.

La marque la carte timbre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la carte timbre est expirée depuis le 29 avril 2008.

VASSEUR Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE TIMBRE , CARTES PASSION , PRES DU COEUR , CARTOPHILE , CARD PASSION , NOTRE REGION , INSPIRATIONS , DU FOND DU COEUR , CARTES PERFECTION , CARTOFOLIE


Monsieur VASSEUR Philippe - 29, Bd de la Serpentine, 94370 SUCY EN BRIE - France


Monsieur VASSEUR Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Cartes postales, cartes doubles, cartes d'invitations, faire part, menu, cartes de table, papier cadeau, étiquettes, enveloppes, représentant un timbre.