la carte timbre
Présentation de la marque la carte timbre
Déposée le 29 avril 1998 par monsieur VASSEUR Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la carte timbre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque la carte timbre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la carte timbre est expirée depuis le 29 avril 2008.
VASSEUR Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24