Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE TIMBRE
Monsieur VASSEUR Philippe

Numéro de dépôt :
97709398
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2007

Présentation de la marque LA CARTE TIMBRE

Déposée le 11 décembre 1997 par monsieur VASSEUR Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARTE TIMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est monsieur VASSEUR Philippe domicilié(e) 29 Bd de la Serpentine, 94370 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VASSEUR Philippe - France.

La marque LA CARTE TIMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE TIMBRE est expirée depuis le 11 décembre 2007.

VASSEUR Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CARTES PASSION , PRES DU COEUR , CARTOPHILE , CARD PASSION , NOTRE REGION , INSPIRATIONS , DU FOND DU COEUR , CARTES PERFECTION , CARTOFOLIE , NATURALINE


Monsieur VASSEUR Philippe - 29 Bd de la Serpentine, 94370 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France


Monsieur VASSEUR Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

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