Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOTOLINE
VASSEUR PHILIPPE

Numéro de dépôt :
97696878
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque FOTOLINE

Déposée le 25 septembre 1997 par VASSEUR PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOTOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est VASSEUR PHILIPPE, domicilié(e) 29 BD SERPENTINE, 94370 SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSEUR PHILIPPE - France.

La marque FOTOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTOLINE est expirée depuis le 25 septembre 2007.

VASSEUR PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE TIMBRE , CARTES PASSION , PRES DU COEUR , CARTOPHILE , CARD PASSION , NOTRE REGION , INSPIRATIONS , DU FOND DU COEUR , CARTES PERFECTION , CARTOFOLIE


VASSEUR PHILIPPE - 29 BD SERPENTINE, 94370 SUCY EN BRIE - France


VASSEUR PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Produits de carterie, cartes postales, cartes doubles, cartes d'invitations, faire part, menu, carte de table, papier cadeau, étiquettes, enveloppes Cadres décoratifs, diplômes Jeux, jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].