Déposée le 23 janvier 1997 par VASSEUR PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTOON COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est VASSEUR PHILIPPE, domicilié(e) 29 BD SERPENTINE, 94370 SUCY EN BRIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSEUR PHILIPPE - France.
La marque CARTOON COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VASSEUR PHILIPPE - 29 BD SERPENTINE, 94370 SUCY EN BRIE - France
VASSEUR PHILIPPE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Produits de carterie, cartes postales, cartes doubles, cartes d'invitation, faire part, menu, carte de table, papier cadeau, étiquettes, enveloppes, Jeux, jouets
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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